Code de suivi

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Étapes

  1. 1Présentation de la démarche
  2. 2Documents nécessaires
  3. 3Choix du lieu
  4. 4Coordonnées
  5. 5Validation

Prise de rendez-vous pour le dépôt de dossier(s) de carte d'identité et/ou passeport

Avant-propos

La carte nationale d’identité (CNI) et le passeport sont des documents d’identité et de voyage. Ces pièces sont obligatoires pour voyager.

La carte nationale d’identité (CNI)

La CNI en cours de validité permet de voyager notamment dans les pays de l’Union Européenne. Pour savoir quels sont les autres pays qui acceptent la carte d’identité comme document de voyage, vous pouvez vous renseigner sur le site du ministère des affaires étrangères (choisir le pays et cliquer sur l'onglet Entrée/Séjour)

Le passeport

Pour connaître les conditions d’entrée sur le territoire des pays étrangers, vous pouvez vous renseigner sur le site du ministère des affaires étrangères (choisir le pays et cliquer sur l'onglet Entrée/Séjour). Attention, certains pays exigent une validité du passeport de 6 mois minimum après la date de retour.

 

Pour plus d'informations : www.service-public.fr

Informations sur la démarche

Comment la préparer?

Il est possible d'effectuer une pré-demande en ligne, depuis le site de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés. Cette démarche gratuite permet de gagner du temps et sécurise la transmission de vos données personnelles.

Quelles sont les pièces à fournir ?

Vous répondrez à un questionnaire sur la page suivante, vous permettant d'obtenir la liste personnalisée des pièces à fournir. Certaines questions ont pu vous être posées, dans le cadre de la pré-demande, néanmoins il conviendra d'y répondre à nouveau. Pensez, dès à présent, à vous munir de votre pièce d'identité, si vous en êtes détenteur !

Une photographie d'identité devra également être fournie; afin de vous assurer du respect des normes, vous pouvez consulter des exemples de photos d’identité acceptées ou refusées.

Dans certains cas, un acte de naissance pourra vous être demandé. Si votre commune de naissance est adhérente au dispositif COMEDEC, il ne sera pas nécessaire de le fournir.

Pour plus de facilité, vous pouvez acheter en ligne vos timbres fiscaux.

OĂą l'effectuer ?

Votre dossier sera à déposer dans la mairie de proximité de votre choix ou au centre municipal.

Lors de votre rendez-vous, vous devrez apporter le récapitulatif de la pré-demande en ligne ou venir avec son numéro.

Réalisation de la démarche

1ère étape

Il est préférable de vous présenter 10 minutes avant l’heure de votre rendez-vous à l’accueil de la mairie choisie. Le dépôt d'une demande prend entre 20 et 30 minutes.
A noter : les mineurs doivent venir accompagnés d’un représentant légal.

2ème étape

Vous serez averti par SMS de la mise à disposition du titre d’identité. Le retrait de ce dernier s’effectue sans rendez-vous.

C'est Ă  vous !

Si vous souhaitez déposer plusieurs dossiers (ex : dossiers pour plusieurs membres d'une même famille), un seul rendez-vous suffit, sauf dans le cas où vous voudriez venir séparément (ex : une personne le lundi à 15h et une autre le mardi à 11h).

Au-delà de 6 personnes prendre contact avec nos services au 02.38.79.22.22

Les informations recueillies par la Mairie d’Orléans, à partir de ce formulaire, font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des rendez-vous en vue de l’obtention d’une pièce d’identité. Les destinataires de ces données sont le personnel habilité de la Direction de l’Accueil, de l’Etat Civil et de la Citoyenneté. Elles seront conservées durant 45 jours, après la date du rendez-vous.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition du traitement, d’effacement et de la portabilité de vos données. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données par voie électronique : dpo@orleans-metropole.fr ou par courrier postal : Orléans Métropole, Secrétariat Général, 5 Place du 6 juin 1944, 45000 Orléans. Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès des services de la CNIL.